Déposée le 28 août 1987 par JACOBS DOUWE EGBERTS FRTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA MAISON DU CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est JACOBS DOUWE EGBERTS FRTODO domicilié(e) 30 bis rue de Paradis - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 885 746 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme TISSOT Marianne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.
La marque LA MAISON DU CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JACOBS DOUWE EGBERTS FR, Société en nom collectif - 30 bis rue de Paradis - 75010 - PARIS - France - SIREN 383885746
NOVAGRAAF FRANCE, Mme TISSOT Marianne - Bâtiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2007 n°2343068 - Publication au BOPI 2007-06-06
Inscription le 22 octobre 1993 - Transmission de propriété n°165099 - Publication au BOPI 1993-10-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13
Inscription le 28 mai 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324094 - Publication au BOPI 2001-05-28
Inscription le 22 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165100 - Publication au BOPI 1993-10-22
Renouvellement sans limitation n°2085878 - Publication au BOPI 1997-15
Inscription le 23 novembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°589257 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-23
Inscription le 23 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663321 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2017 n°2654895 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-07-18
Inscription le 5 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716342 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05
Inscription le 5 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°716344 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05
Papiers à filtrer le café. Cafés
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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